Mentions légales

I – Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site
www.exellys-rhone.com
 l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

Excellys Rhône, Parc d’activité de sermenaz, 2871 avenue de l’Europe, 69140 RILLIEUX LA PAPE

N° SIRET (siège) : 89101093600013

N° SIREN : 891010936

N° TVA Intracommunautaire : FR37891010936

N° RCS : Lyon B 891 010

Créateur : Comtoo solutions – www.comtoo-solutions.fr

13 Bd Edmond Michelet, 69008 Lyon

Responsable de la publication : Wahiba BARCHI

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

II – Conditions générales d’utilisation du blog et des services proposés

L’utilisation du site www.exellys-rhone.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.exellys-rhone.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site www.exellys-rhone.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur de s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

III – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Exellys Rhône est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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IV – Limitations de responsabilité

Exellys Rhône ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.exellys-rhone.com.
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